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PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU BUDGET

Pépinière entreprise Gers Nogaro

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I – Informations générales (5)
A – Informations statistiques, fiscales et financières 4
B – Modalités de vote du budget 5
II – Présentation générale du budget
A1 – Vue d’ensemble – Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 – Vue d’ensemble – Section de fonctionnement – Chapitres 8
A3 – Vue d’ensemble – Section d’investissement – Chapitres 9
B1 – Balance générale du budget – Dépenses 11
B2 – Balance générale du budget – Recettes 12
III – Vote du budget
A1 – Section de fonctionnement – Détail des dépenses 13
A2 – Section de fonctionnement – Détail des recettes 14
B1 – Section d’investissement – Détail des dépenses 15
B2 – Section d’investissement – Détail des recettes 16
B3 – Opérations d’équipement – Détail des chapitres et articles 17
IV – Annexes (6)
A – Eléments du bilan
A1 – Présentation croisée par fonction (1) 18
A2.1 – Etat de la dette – Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 – Etat de la dette – Répartition par nature de dette 19
A2.3 – Etat de la dette – Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 – Etat de la dette – Typologie de la répartition de l’encours 23
A2.5 – Etat de la dette – Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 – Etat de la dette – Remboursement anticipé d’un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 – Etat de la dette – Emprunts renégociés au cours de l’année N Sans Objet
A2.8 – Etat de la dette – Dette pour financer l’emprunt d’un autre organisme Sans Objet
A2.9 – Etat de la dette – Autres dettes Sans Objet
A3 – Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A4 – Etat des provisions Sans Objet
A5 – Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 – Equilibre des opérations financières – Dépenses 24
A6.2 – Equilibre des opérations financières – Recettes 25
A7.1.1 – Etats des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement – Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 – Etats des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement – Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 – Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA – Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 – Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA – Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 – Etats de la répartition de la TEOM – Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 – Etats de la répartition de la TEOM – Investissement (4) Sans Objet
A8 – Etat des charges transférées Sans Objet
A9 – Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 – Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) – Entrées Sans Objet
A10.2 – Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) – Sorties Sans Objet
A10.3 – Opérations liées aux cessions Sans Objet
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – Entrées Sans Objet
A10.5 – Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – Sorties Sans Objet
A11 – Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 – Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B – Engagements hors bilan
B1.1 – Etat des emprunts garantis par la commune ou l’établissement Sans Objet
B1.2 – Calcul du ratio d’endettement relatif aux garanties d’emprunt 26
B1.3 – Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 – Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 – Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 – Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 – Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Sans Objet
B2.1 – Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 – Etat des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 – Emploi des recettes grevées d’une affectation spéciale Sans Objet
C – Autres éléments d’informations